Certificat d’origine des contributions du développeur :

En faisant une contribution à ce projet, j’atteste que :

(a) Ma contribution a été créée en tout ou partie par moi, et que j’ai le droit de la soumettre sous la licence applicable au projet; ou que

(b) Ma contribution s’appuie sur des travaux antérieurs qui, à ma connaissance, sont couverts par une licence permettant le droit d’extraire, n’ayant pas l’obligation pour l’utilisateur de donner accès au code source du logiciel dérivé ou composé non distribué, donnant la possibilité de soumettre tout ou partie du logiciel non modifié à une nouvelle licence, donnant la possibilité pour le logiciel d’être lié ou combiné à des composants distribués sous une autre licence (logique système à composants), donnant la possibilité de choisir une autre licence pour le logiciel dérivé à partir du logiciel et que j’ai le droit sous cette licence de soumettre cette contribution avec mes modifications, créées en tout ou partie par moi, sous la licence applicable au projet; ou que

(c) La contribution m’a été offerte par un tiers qui a certifié que les points (a), (b) ou (c) ont été respectés et que je n’ai pas modifié cette contribution.

(d) Je comprends et accepte que ce projet et ma contribution ne soit pas public, et qu’un enregistrement de cette contribution (comprenant également l’ensemble des informations à caractère personnel me concernant et notamment ma signature) soit attaché à ce projet et qu’il peut librement être rediffusé à des tiers conformément à la licence applicable au projet ou aux autres licences impliquées.

(e) Je comprends qu’il est interdit par la licence de retirer les mentions de propriété intellectuelle du logiciel, modifié ou non, et je m’engage à inclure ces mentions dans l’ensemble de mes contributions respectant (a), (b), (c) et (d).

(f) Je comprends l’obligation de conserver la notice de licence en l’état, et que ma contribution ne doit en aucun cas remettre en cause cette license.

Ce certificat d’origine des contributions du développeur est une version traduite et adaptée de “Developer Certificate of Origin, Version 1.1” qui inclut des clauses spécifiques à la licence du projet dans lequel le développeur contribue.